La Potence - Restaurant à Strasbourg

Mentions légales du site "https://la-potence.fr"

Editeur

Le site accessible à l’adresse https://la-potence.fr (ci-après désigné « le Site ») est édité par LA POTENCE, au capital de 1000€, immatriculée au RCS de Strasbourg B 521 377 291, numéro de SIREN : 521377291, ayant son siège à l'adresse 11 RUE DU MAIRE KUSS 67000 STRASBOURG, prise en la personne de son représentant légal.

Directeur de la publication : LA POTENCE.

N° TVA intracommunautaire : FR95521377291.

Numéro de téléphone : +33 9 50 66 57 80.

Email : contact@la-potence.fr.

Hébergeur

La société PlanetHoster (https://www.planethoster.com), dont le siège social est 4416 Rue Louis-B.-Mayer, Laval, QC H7P 0G1, Canada.

Conception et réalisation du site

FASUP

SAS immatriculée au RCS de Strasbourg sous le numéro 894 333 020, au capital social de 42 000 €, dont le siège social est situé 4 rue de Sarrelouis, 67000 Strasbourg.

Responsabilité

L’Editeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux visiteurs une accessibilité du Site à tout moment. L’Editeur et ses prestataires, à savoir l’Hébergeur et FASUP, ne peuvent toutefois être tenus responsables en cas d’inaccessibilité du Site, pour quelque cause que ce soit.

L’Editeur et ses prestataires ne peuvent garantir ni la permanence de son bon fonctionnement ou sa totale sécurité informatique.

L’Editeur et ses prestataires ne seront responsables ni des dommages, temporaires ou permanents, causés au système informatique du visiteur, ni des pertes ou dommages éventuels (y compris, mais sans s'y limiter, la perte de données) qui seraient subis suite à l'accès ou à la navigation sur le Site.

Les informations disponibles sur le Site sont données à titre purement indicatif. L’Editeur ne peut garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son Site.

Propriété intellectuelle

Le Site pris dans sa globalité, ainsi que chacun des éléments qui le compose pris indépendamment, notamment les programmes et développements spécifiques et les contenus incluant des données, textes, images fixes ou animées, logotypes, sons, graphiques, fichiers, sont la propriété exclusive de l’Editeur ou de tiers qui l’ont autorisé à les utiliser. Toute représentation totale ou partielle du site ou d’un des éléments qui le composent sans autorisation préalable et expresse est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques et les logotypes figurant sur le site sont des marques déposées par l’Editeur ou par des tiers qui l’ont autorisé à les utiliser. Toute reproduction, imitation ou usage, total ou partiel, de ces signes distinctifs sans autorisation expresse et en violation des interdictions prévues aux articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle engagent la responsabilité de leur auteur.

Les autres signes distinctifs, notamment les dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, noms de domaine reproduits sur le site sont la propriété de l’Editeur ou de tiers et toute reproduction sans autorisation préalable et expresse est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur sur le fondement des articles 1240 et suivants du Code civil.

Liens vers les sites ou pages internet de tiers

Les liens renvoyant du Site vers d’autres sites internet ou pages de tiers sont fournis à titre purement informatif.

L’Editeur ne procède à aucun contrôle des sites de tiers et décline toute responsabilité relative à ces sites, leur disponibilité, leur sécurité et leur contenu.

L’Editeur ne garantit en aucun cas les éditeurs de ces sites et ne supporte aucune responsabilité liée à l’utilisation de tels sites. Si le visiteur du Site décide d’être redirigé vers le site d’un tiers, il le fait sous sa seule responsabilité.

Modification

L’Editeur se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis. Les visiteurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

Loi applicable

Le présent Site est soumis aux dispositions du Droit français.

Les visiteurs reconnaissent avoir pris connaissance des présentes mentions légales.